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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS
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SOLYEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYEM
FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4090519
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
SOLYEM de FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS

Présentation de la marque SOLYEM

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS domicilié(e) 25 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque SOLYEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYEM est expirée depuis le 14 mai 2024.

FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SOLYEM , CURTY PAYEN , CURTY , CURTYSIL , CURTYREM , Liquid Elastomer Molding LEM


FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 25 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 309967966


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 29 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666118 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-29

Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse n°758883 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Raccords et joints métalliques pour tuyaux ; joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites ;

Joints de cardan ; joints mécaniques [parties de machines] ; joints métalliques pour moteurs de véhicules ; joints [parties de moteurs] ; joints non métalliques pour moteurs de véhicules ;

Joints universels pour véhicules terrestres ;

Joints ; joints de cylindres ; joints métalliques ; joints pour conduites ; mastics pour joints ; bandes à joints pour cloisons sèches ; bandes pour joints pour cloisons sèches ; composés à joints pour cloisons sèches ; enduits à joints pour cloisons sèches ; garnitures en graphite pour joints ; garnitures pour joints à expansion ; joints de tuyaux non métalliques ; joints non métalliques ; joints pour raccords de tuyaux ; scellants à joints pour tuyaux ; joints de blindage contre les interférences électromagnétiques ; joints de protection contre les interférences électromagnétiques ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; anneaux en caoutchouc à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; anneaux métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues, bourrelets et garnitures d'étanchéité ;

Conseils et études de projets techniques relatifs aux joints. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des joints.